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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORYVERT
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ORYVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORYVERT
ORYVERT, SARL SICA

Numéro de dépôt :
4051397
Date de dépôt :
28/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/11/2023
ORYVERT de ORYVERT

Présentation de la marque ORYVERT

Déposée le 28 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORYVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ORYVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORYVERT domicilié(e) 463 Avenue de Milan Marché de Production, Hall B, BP 22022 - 66011 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 142 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORYVERT, M. BOURQUIN JEAN PIERRE domicilié(e) 463 Avenue de Milan Marché de Production, Hall B, BP 22022 - 66011 - PERPIGNAN - France.

La marque ORYVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORYVERT est expirée depuis le 28 novembre 2023.

ORYVERT a également déposé les autres marques suivantes : Ninet de Pena , Ninet de Pena


ORYVERT, SARL SICA - 463 Avenue de Milan Marché de Production, Hall B, BP 22022 - 66011 - PERPIGNAN - France - SIREN 409142262


ORYVERT, M. BOURQUIN JEAN PIERRE - 463 Avenue de Milan Marché de Production, Hall B, BP 22022 - 66011 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Fruits et légumes frais ; agrumes ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Vins.